PASSABOSC Jean Notaire à ALBAN (81250) – Notaire Jean PASSABOSC à ALBAN – Notaire TOULOUSE – Notaire pas cher, Conseil Gratuit, Vente Immobilier – Testament – Contrat de Mariage – Succession – Frais de Notaire – Décès – Adoption – Partage – Rédaction Acte authentique

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Jean PASSABOSC Notaire
Notaire
Langues : Anglais Espagnol Italien

Date de nomination : 05/1991


Fiche mise à jour le 07/05/2015

Me PASSABOSC Jean

Notaire à Alban


Adresse : 14 Avenue De Saint André - ALBAN

N° TVA intracommunautaire: FR 61 382 294 056 Voir la fiche RCS
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Me PASSABOSC Jean s'est enregistré auprès du tribunal de commerce de Sebazac concoures en 1991, il exerce sous la forme juridique Exercice libéral, et est immatriculé avec le code 6910Z qui correspond au secteur Activité Juridique – Notaire voir k-bis.
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Adresse Professionnelle :
14 Avenue De Saint André 81250 Alban
Instances Principales :
Tribunal de Grande Instance Tribunal d'Instance Cour d'Appel Tribunal de Commerce Cour Administrative d'Appel Chambre Nationale des Notaires

Lieux d'exercices

Adresse principale :

ALBAN *

14 Avenue De Saint André 81250 Alban

« Le législateur, en élaborant la loi, ne doit jamais perdre de vue l’abus qu’on peut en faire. » Victor Hugo